Mentions légales

1. Présentation du site

Il est précisé aux utilisateurs du site www.lorangerie.be l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : L'Orangerie By Traiteur Carmelo

Siège social: Rue Docteur Emile Neuville 17, 4530 Villers-Le-Bouillet - Belgique

TVA intracommunautaire : BE0767.908.022

Responsable publication : lorangeriedeborset@gmail.com

Hébergeur : OVH – Siège social : 2 Rue Kellerman 59100 Roubaix France

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L'Orangerie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’agence de communication L'Orangerie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles du Code de Propriété Intellectuelle.